Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOPIO
serge charpiot

Numéro de dépôt :
3690664
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NOPIO de serge charpiot

Présentation de la marque NOPIO

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par serge charpiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOPIO »

Le déposant est serge charpiot domicilié(e) 0 Impasse du canal - 13710 - Fuveau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, serge charpiot domicilié(e) 0 Impasse du canal - 13710 - Fuveau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31


serge charpiot - 0 Impasse du canal - 13710 - Fuveau - France


serge charpiot - 0 Impasse du canal - 13710 - Fuveau - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 23 juin 2010 - Demande de relevé de déchéance n°526302 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 28 juin 2010 - Rejet total n°526630 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 23 août 2011 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°556224 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Miel, sirop de mélasse ;

Animaux vivants.