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Marques déposées par monsieur serge cessart
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LIBERTALIA PIRATE COMMUNITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTALIA PIRATE COMMUNITY
M. serge cessart
M. olivier dubrulle

Numéro de dépôt :
4066303
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
LIBERTALIA PIRATE COMMUNITY de serge cessart

Présentation de la marque LIBERTALIA PIRATE COMMUNITY

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par monsieur serge cessart et monsieur olivier dubrulle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTALIA PIRATE COMMUNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont monsieur serge cessart domicilié(e) malvy - 16120 - mosnac - France et monsieur olivier dubrulle domicilié(e) 55 route des carrieres - 16440 - sireuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier dubrulle domicilié(e) 55 route des carrieres - 16440 - sireuil - France.

La marque LIBERTALIA PIRATE COMMUNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTALIA PIRATE COMMUNITY est expirée depuis le 5 février 2024.


M. serge cessart - malvy - 16120 - mosnac - France

M. olivier dubrulle - 55 route des carrieres - 16440 - sireuil - France


M. olivier dubrulle - 55 route des carrieres - 16440 - sireuil - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.