Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA HAUTE SAINTONGE
Numéro de dépôt :
1687432
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
11/12/1997
Présentation de la marque LA HAUTE SAINTONGE
Déposée le 11 décembre 1987 par monsieur Serge CECCARELLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LA HAUTE SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA HAUTE SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAUTE SAINTONGE est expirée depuis le 11 décembre 1997.
Serge CECCARELLO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04