Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MIE DE PAIN UNE PASSION GOURMANDE
SERGE CASTEL

Numéro de dépôt :
3865491
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
LA MIE DE PAIN UNE PASSION GOURMANDE de SERGE CASTEL

Présentation de la marque LA MIE DE PAIN UNE PASSION GOURMANDE

Déposée le 10 octobre 2011 par SERGE CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MIE DE PAIN UNE PASSION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est SERGE CASTEL domicilié(e) 771 CHEMIN DE BELLUC - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE PUERTOLAS domicilié(e) 79 FAUBOURG DU MOUSTIER - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque LA MIE DE PAIN UNE PASSION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIE DE PAIN UNE PASSION GOURMANDE est expirée depuis le 10 octobre 2021.

SERGE CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : La PAINTE


SERGE CASTEL - 771 CHEMIN DE BELLUC - 82000 - MONTAUBAN - France


HELENE PUERTOLAS - 79 FAUBOURG DU MOUSTIER - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 1 juillet 2015 - Concession de licence n°650763 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.