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Marques déposées par monsieur Serge CAPEL
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ROMANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROMANCE
Monsieur Serge CAPEL

Numéro de dépôt :
1569072
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2010

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée le 9 janvier 1990 par monsieur Serge CAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge CAPEL domicilié(e) 944, Calle Amanecer, Suite G, SAN-CLEMENTE, 92673 CALIFORNIE, ETATS-UNIS (dossier no 2159633) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2159633) - France.

La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROMANCE est expirée depuis le 9 janvier 2010.


Monsieur Serge CAPEL - 944, Calle Amanecer, Suite G, SAN-CLEMENTE, 92673 CALIFORNIE, ETATS-UNIS (dossier no 2159633) - États-Unis


IDEAMARQUES - (dossier no 2159633) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2159633 - Publication au BOPI 1999-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Porcelaine, cristal, verre, faïence, articles en ces matières non compris dans d'autres classes notamment objets d'art, objets décoratifs d'intérieur, vaisselle