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Marques déposées par Serge CABARROT
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ECOTOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTOIT
Serge CABARROT

Numéro de dépôt :
1610090
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
24/04/2000
ECOTOIT de Serge CABARROT

Présentation de la marque ECOTOIT

Déposée le 24 avril 1990 par Serge CABARROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « ECOTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Serge CABARROT, domicilié(e) "les cabanes", 24250 NABIRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre LEGROS - France.

La marque ECOTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTOIT est expirée depuis le 24 avril 2000.

Serge CABARROT a également déposé les autres marques suivantes : TOITKIT


Serge CABARROT - "les cabanes", 24250 NABIRAT - France


Jean-Pierre LEGROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Bâtiments en général et en particulier ceux livrés en prêts à monter

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.