Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aqua Mère
M. SERGE BROCH, Agissant pour le compte de la société "Aqua Mère" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3904099
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Aqua Mère de SERGE BROCH

Présentation de la marque Aqua Mère

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur SERGE BROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Aqua Mère »

Le déposant est monsieur SERGE BROCH domicilié(e) Clearage / serge Broch, 25 rue de la Plaine - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERGE BROCH domicilié(e) Clearage / serge Broch, 25 rue de la Plaine - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37


M. SERGE BROCH, Agissant pour le compte de la société "Aqua Mère" en cours de formation - Clearage / serge Broch, 25 rue de la Plaine - 75012 - PARIS - France


M. SERGE BROCH - Clearage / serge Broch, 25 rue de la Plaine - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677392 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils de purification, de dynamisation et d'infiormation de l'eau. Appareils de distribution automatiques ;

Gestion des affaires commerciales, développement de réseaux commerciaux et de réseaux de franchise, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, développement d'opérations à caractère humanitaire ;

Installation, réparation et maintenance de fontaines à eau.