AAA ROYAL GALA
Présentation de la marque AAA ROYAL GALA
Déposée le 21 mars 2007 par Serge BRICOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AAA ROYAL GALA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAA ROYAL GALA est expirée depuis le 21 mars 2017.
Serge BRICOUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528062 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543641 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21