ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité
Présentation de la marque ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité
Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par monsieur SERGE BOICHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERGE BOICHOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 11 février 2020 - Rejet total n°779851 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11