Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Consignity L'adresse mobile pour rester livrable 24/7
Serge Bodenheimer
Stéphane Canet

Numéro de dépôt :
3294469
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
Consignity L\'adresse mobile pour rester livrable 24/7 de Serge Bodenheimer

Présentation de la marque Consignity L'adresse mobile pour rester livrable 24/7

Déposée le 21 mai 2004 par Serge Bodenheimer et Stéphane Canet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Consignity L'adresse mobile pour rester livrable 24/7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Les déposants sont Serge Bodenheimer domicilié(e) 5 résidence des Trois Forêts,78380 BOUGIVAL - 78380 - France et Stéphane Canet domicilié(e) 2 rue Jean Houdon,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Bodenheimer domicilié(e) 5 résidence des Trois Forêts,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.

La marque Consignity L'adresse mobile pour rester livrable 24/7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Consignity L'adresse mobile pour rester livrable 24/7 est expirée depuis le 21 mai 2014.


Serge Bodenheimer - 5 résidence des Trois Forêts,78380 BOUGIVAL - 78380 - France

Stéphane Canet - 2 rue Jean Houdon,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Serge Bodenheimer - 5 résidence des Trois Forêts,78380 BOUGIVAL - 78380 - France


Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402585 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Distributeurs, consignes, coffres forts, boxes automatiques ou à clés, installés isolément ou en réseau. Logiciels et mécanismes électroniques de stockage manuels ou automatisés permettant l'accès et la gestion électronique d'airs de stockage. Mécanismes pour appareils à prépaiement, appareils pour la distribution, système informatique d'identification et de traçabilité (au sens de leur suivi à distance, par code barre ou autre mode). Logiciels (programmes enregistrés). Bornes interactives permettant la livraison, le stockage et/ou l'accès à des services divers (bureau mobile, services informatiques et télématiques) ; bornes interactives d'accès à un réseau Internet. Publicité. Conception. Organisation et diffusion de mailing publicitaire. Conception et diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ou à des bases de données. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques, de base de données, système d'identification d'adresses des consignes. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Communications par terminaux d'ordinateurs Internet, téléphone ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Transport et entreposage de marchandises, de meubles. Gestion de stocks, garde-meuble. Transport, livraison et distribution, échange, retour de produits, d'objets, de colis, de lettres, de déchets, de matériels publicitaires, de pièces détachées. Distribution de journaux, routage. Location d'espace de stockage, préparation de commandes, expéditions. Location de garages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Conseils en organisation logistique. Conception et développement de logiciels. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour, vente ou location de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Intégration de bases de données. Suivi informatique de produits, d'objets, de colis, de lettres, de déchets, de matériels publicitaires, de pièces détachées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.