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Marques déposées par monsieur Serge Besanger
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SACM Société alsacienne de constructions mécaniques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACM Société alsacienne de constructions mécaniques
M. Serge Besanger

Numéro de dépôt :
3995452
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
SACM Société alsacienne de constructions mécaniques de Serge Besanger

Présentation de la marque SACM Société alsacienne de constructions mécaniques

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par monsieur Serge Besanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SACM Société alsacienne de constructions mécaniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Serge Besanger domicilié(e) 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Besanger domicilié(e) 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France.

La marque SACM Société alsacienne de constructions mécaniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACM Société alsacienne de constructions mécaniques est expirée depuis le 4 avril 2023.

Serge Besanger a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA 7 , MOTORSCOPE , V.I.E. SENIOR , RUBELLI , 7àMarseille , 7àLille , Hitzinger , Cellergy , CARNOT , 1 to 1


M. Serge Besanger - 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France


M. Serge Besanger - 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; repasseuses ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.