Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBELLI
M. Serge Besanger

Numéro de dépôt :
3995063
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
RUBELLI de Serge Besanger

Présentation de la marque RUBELLI

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par monsieur Serge Besanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Serge Besanger domicilié(e) 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Besanger domicilié(e) 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France.

La marque RUBELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBELLI est expirée depuis le 3 avril 2023.

Serge Besanger a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA 7 , MOTORSCOPE , V.I.E. SENIOR , 7àMarseille , 7àLille , Hitzinger , Cellergy , CARNOT , 1 to 1 , Cunci


M. Serge Besanger - 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France


M. Serge Besanger - 49 bis Av de Verdun - 33610 - Cestas - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.