Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Passeport IFRS
Numéro de dépôt :
4368105
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Passeport IFRS
Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par monsieur Serge Besanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport IFRS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Serge Besanger a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728451 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13