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Marques déposées par monsieur Serge Besanger
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MOTORSCOPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTORSCOPE
M. Serge Besanger

Numéro de dépôt :
4315643
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
MOTORSCOPE de Serge Besanger

Présentation de la marque MOTORSCOPE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur Serge Besanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTORSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Serge Besanger domicilié(e) 49 bis avenue de Verdun - 33610 - Cestas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Besanger domicilié(e) 139 Rue Gabriel Péri - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque MOTORSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORSCOPE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

Serge Besanger a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA 7 , V.I.E. SENIOR , RUBELLI , 7àMarseille , 7àLille , Hitzinger , Cellergy , CARNOT , 1 to 1 , Cunci


M. Serge Besanger - 49 bis avenue de Verdun - 33610 - Cestas - France


M. Serge Besanger - 139 Rue Gabriel Péri - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; informatique en nuage ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.