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Marques déposées par serge bertrand
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TERRE GOURMANDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE GOURMANDE
serge bertrand

Numéro de dépôt :
3865160
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TERRE GOURMANDE de serge bertrand

Présentation de la marque TERRE GOURMANDE

Déposée le 8 octobre 2011 par serge bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE GOURMANDE »

Le déposant est serge bertrand domicilié(e) 116 route de vienne - 69008 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, serge bertrand domicilié(e) 116 route de vienne - 69008 - lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

serge bertrand a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS DES CONSOMMATEURS


serge bertrand - 116 route de vienne - 69008 - lyon - France


serge bertrand - 116 route de vienne - 69008 - lyon - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602719 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.