BELLES AUBERGES DE FRANCE TABLES DU TERROIR
Présentation de la marque BELLES AUBERGES DE FRANCE TABLES DU TERROIR
Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par monsieur Serge BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLES AUBERGES DE FRANCE TABLES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLES AUBERGES DE FRANCE TABLES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050307.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES AUBERGES DE FRANCE TABLES DU TERROIR est expirée depuis le 27 novembre 2023.
Serge BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12