Marque expirée - Marque en non vigueur

A ARAMIS groupe
Serge BERTACCO
Jean-Claude PONDARD
Arnaud DOUMENG

Numéro de dépôt :
3482562
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/02/2017
A ARAMIS groupe de Serge BERTACCO

Présentation de la marque A ARAMIS groupe

Déposée le 19 février 2007 par Serge BERTACCO, Jean-Claude PONDARD, Arnaud DOUMENG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « A ARAMIS groupe »

Les déposants sont Serge BERTACCO domicilié(e) 484 Chemin des Amoureux,82000 MONTAUBAN - 82000 - France, Jean-Claude PONDARD domicilié(e) 5 rue de Bonnet,19150 LAGUENNE - 19150 - France, Arnaud DOUMENG domicilié(e) 4 rue des Lilas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge BERTACCO domicilié(e) 484 chemin des Amoureux,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARAMIS groupe est expirée depuis le 19 février 2017.

Serge BERTACCO a également déposé les autres marques suivantes : Ai ARAMIS ingenierie


Serge BERTACCO - 484 Chemin des Amoureux,82000 MONTAUBAN - 82000 - France

Jean-Claude PONDARD - 5 rue de Bonnet,19150 LAGUENNE - 19150 - France

Arnaud DOUMENG - 4 rue des Lilas - France


Serge BERTACCO - 484 chemin des Amoureux,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.