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Marques déposées par monsieur Serge BERNARD
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DOMONUTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMONUTY
M. Serge BERNARD

Numéro de dépôt :
4258238
Date de dépôt :
19/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2026
DOMONUTY de Serge BERNARD

Présentation de la marque DOMONUTY

Déposée par voie électronique le 19 mars 2016 par monsieur Serge BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMONUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Serge BERNARD domicilié(e) 145 RUE Des BIBARNOUX - 77120 - MOUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge BERNARD domicilié(e) 145 RUE Des BIBARNOUX - 77120 - MOUROUX - France.

La marque DOMONUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMONUTY arrivera à expiration en date du 19 mars 2026.


M. Serge BERNARD - 145 RUE Des BIBARNOUX - 77120 - MOUROUX - France


M. Serge BERNARD - 145 RUE Des BIBARNOUX - 77120 - MOUROUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).