Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.V. SERGE - ESPACE VERT
M. Serge BENTOUHAMI

Numéro de dépôt :
3151690
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/03/2012
S.E.V. SERGE - ESPACE VERT de Serge BENTOUHAMI

Présentation de la marque S.E.V. SERGE - ESPACE VERT

Déposée le 5 mars 2002 par monsieur Serge BENTOUHAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « S.E.V. SERGE - ESPACE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est monsieur Serge BENTOUHAMI domicilié(e) 989 route de la corniche,69210 Fleurieux/L'ARBRESLE - 69210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.V Serge Espace Vert domicilié(e) 989 route de la corniche,69210 Fleurieux/L'Arbresle - 69210 - France.

La marque S.E.V. SERGE - ESPACE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.V. SERGE - ESPACE VERT est expirée depuis le 5 mars 2012.


M. Serge BENTOUHAMI - 989 route de la corniche,69210 Fleurieux/L'ARBRESLE - 69210 - France


S.E.V Serge Espace Vert - 989 route de la corniche,69210 Fleurieux/L'Arbresle - 69210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Service de jardinier. Paysagiste Instrument agricole autres que ceux actionnés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.