Marque expirée - Marque en non vigueur

Indécent
Serge Beninca

Numéro de dépôt :
3490048
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
Indécent de Serge Beninca

Présentation de la marque Indécent

Déposée le 21 mars 2007 par Serge Beninca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Indécent »

Le déposant est Serge Beninca domicilié(e) 2 a rue Gustave Schaeffer,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Beninca domicilié(e) 2 a rue Gustave Schaeffer,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Indécent est expirée depuis le 21 mars 2017.

Serge Beninca a également déposé les autres marques suivantes : La Tribune des Libertins , ClubFetish , ClubExhib , H7g6.com , JUST DO X , Plans Directs , Le Bottin Libertin , La Tribune du Plaisir , La Tribune du Couple , ClubCHARNELLE


Serge Beninca - 2 a rue Gustave Schaeffer,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Serge Beninca - 2 a rue Gustave Schaeffer,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 9 février 2009 - Concession de licence n°490456 - Publication au BOPI 2009-02-09

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 22 avril 2010 - Concession de licence n°522385 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

Publicité ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.