Marque enregistrée - Marque en vigueur

ecosoley
Monsieur SERGE BENHAMOU

Numéro de dépôt :
4491931
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
ecosoley de SERGE BENHAMOU

Présentation de la marque ecosoley

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par monsieur SERGE BENHAMOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ecosoley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur SERGE BENHAMOU domicilié(e) 1 RUE HENRI BECQUEREL - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO SOLEY, Monsieur SERGE BENHAMOU domicilié(e) 1 RUE HENRI BECQUEREL - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque ecosoley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecosoley arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.


Monsieur SERGE BENHAMOU - 1 RUE HENRI BECQUEREL - 97122 - BAIE MAHAULT - France


ECO SOLEY, Monsieur SERGE BENHAMOU - 1 RUE HENRI BECQUEREL - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ;

Production d'énergie.