Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par Serge Benhamou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est Serge Benhamou domicilié(e) 10 Impasse Itier - 34740 - Vendargues - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Benhamou domicilié(e) 10 Impasse Itier - 34740 - Vendargues - France.
La marque DSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Informations en matière de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.
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