Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Serge BEN ITHA
/
Nouvel'ère Nouvelles Technologies Energies Renouvelables
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nouvel'ère Nouvelles Technologies Energies Renouvelables
Serge BEN ITHA

Numéro de dépôt :
3696709
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/12/2019
Nouvel\'ère Nouvelles Technologies Energies Renouvelables de Serge BEN ITHA

Présentation de la marque Nouvel'ère Nouvelles Technologies Energies Renouvelables

Déposée le 7 décembre 2009 par Serge BEN ITHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Nouvel'ère Nouvelles Technologies Energies Renouvelables »

Le déposant est Serge BEN ITHA domicilié(e) Chemin de la Commanderie - 38430 - ST JEAN DE MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean Christophe KANEDANIAN, SELARL BRUN KANEDANIAN domicilié(e) 4 Place Robert Schuman BP 1525 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvel'ère Nouvelles Technologies Energies Renouvelables est expirée depuis le 7 décembre 2019.


Serge BEN ITHA - Chemin de la Commanderie - 38430 - ST JEAN DE MOIRANS - France


Me Jean Christophe KANEDANIAN, SELARL BRUN KANEDANIAN - 4 Place Robert Schuman BP 1525 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines.