Déposée le 27 avril 2005 par SERGE BELLULO, ELYSEE ELIE SOUFFIR, JOSEPH SOUFFIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOME BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Les déposants sont SERGE BELLULO domicilié(e) 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France, ELYSEE ELIE SOUFFIR domicilié(e) 24 AVENUE DE LA SOURCE,94130 NOSENT SUR MARNE - 94130 - France, JOSEPH SOUFFIR domicilié(e) 20 RUE PAUL BERT,94160 SAINT MANDE - 94160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE BELLULO domicilié(e) 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France.
La marque HOME BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME BEACH est expirée depuis le 27 avril 2015.
SERGE BELLULO - 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France
ELYSEE ELIE SOUFFIR - 24 AVENUE DE LA SOURCE,94130 NOSENT SUR MARNE - 94130 - France
JOSEPH SOUFFIR - 20 RUE PAUL BERT,94160 SAINT MANDE - 94160 - France
SERGE BELLULO - 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France
Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464595 - Publication au BOPI 2007-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Articles de jeux. Piscines non métaliques. Piscines métaliques. Instrument alarme.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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