Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME BEACH
SERGE BELLULO
ELYSEE ELIE SOUFFIR
JOSEPH SOUFFIR

Numéro de dépôt :
3355830
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015
HOME BEACH de SERGE BELLULO

Présentation de la marque HOME BEACH

Déposée le 27 avril 2005 par SERGE BELLULO, ELYSEE ELIE SOUFFIR, JOSEPH SOUFFIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Les déposants sont SERGE BELLULO domicilié(e) 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France, ELYSEE ELIE SOUFFIR domicilié(e) 24 AVENUE DE LA SOURCE,94130 NOSENT SUR MARNE - 94130 - France, JOSEPH SOUFFIR domicilié(e) 20 RUE PAUL BERT,94160 SAINT MANDE - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE BELLULO domicilié(e) 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France.

La marque HOME BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME BEACH est expirée depuis le 27 avril 2015.


SERGE BELLULO - 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France

ELYSEE ELIE SOUFFIR - 24 AVENUE DE LA SOURCE,94130 NOSENT SUR MARNE - 94130 - France

JOSEPH SOUFFIR - 20 RUE PAUL BERT,94160 SAINT MANDE - 94160 - France


SERGE BELLULO - 1 RUE DU DOCTEUR TRONCIN,60300 SENLIS - 60300 - France


Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464595 - Publication au BOPI 2007-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Articles de jeux. Piscines non métaliques. Piscines métaliques. Instrument alarme.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].