Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE WHARF
M. serge ballorca

Numéro de dépôt :
3994251
Date de dépôt :
30/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2023
LE WHARF de serge ballorca

Présentation de la marque LE WHARF

Déposée par voie électronique le 30 mars 2013 par monsieur serge ballorca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE WHARF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur serge ballorca domicilié(e) 9 avenue jean rameau - 40130 - capbreton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. serge ballorca domicilié(e) 9 avenue jean rameau - 40130 - capbreton - France.

La marque LE WHARF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE WHARF est expirée depuis le 30 mars 2023.

serge ballorca a également déposé les autres marques suivantes : Lowerpenon


M. serge ballorca - 9 avenue jean rameau - 40130 - capbreton - France


M. serge ballorca - 9 avenue jean rameau - 40130 - capbreton - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).