Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGE ARNOUX
Monsieur Serge ARNOUX

Numéro de dépôt :
1433557
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1997

Présentation de la marque SERGE ARNOUX

Déposée le 2 novembre 1987 par monsieur Serge ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGE ARNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge ARNOUX domicilié(e) Place du Mercadial, 46400 SAINT CERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque SERGE ARNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGE ARNOUX est expirée depuis le 2 novembre 1997.

Serge ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : SERGE ARNOUX , L'EAU CORSEE DE SERGE ARNOUX


Monsieur Serge ARNOUX - Place du Mercadial, 46400 SAINT CERE. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Vêtements confectionnés, tissus imprimés main.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.