Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DE CHOC'
Serge ANDRIEU

Numéro de dépôt :
3755544
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2020
ATELIER DE CHOC\' de Serge ANDRIEU

Présentation de la marque ATELIER DE CHOC'

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2010 par Serge ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER DE CHOC' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Serge ANDRIEU domicilié(e) 7 allée du Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ATELIER DE CHOC' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DE CHOC' est expirée depuis le 22 juillet 2020.

Serge ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : L ATELIER DU CHOCOLAT ANDRIEU 1951 , LOLLICHOC


Serge ANDRIEU - 7 allée du Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France


IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Papier ; carton ; boites en carton ou papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; manuels d'enseignement ; magazines ; revues ; guides ; prospectus ; publications ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; linge de table en papier ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, verres, récipients, flacons non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Education, formation, divertissement en particulier dans le domaine culinaire ; activités culturelles ; services de loisirs, en particulier animation d'ateliers de loisirs créatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), en particulier dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, en particulier dans le domaine culinaire ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.