Présentation de la marque FRICHES ET BORDURES EDITION
Déposée le 20 septembre 2011 par Serge Alain JOSSERAND et Dominique BUTTAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FRICHES ET BORDURES EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont Serge Alain JOSSERAND domicilié(e) 12A Route du col de la Luère - 69290 - Grezieu la varenne - France et Dominique BUTTAUD domicilié(e) 12A Route du col de la Luère - 69290 - Grezieu la varenne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique BUTTAUD domicilié(e) 12A Route du col de la Luère - 69290 - Grezieu la varenne - France.
La marque FRICHES ET BORDURES EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Serge Alain JOSSERAND - 12A Route du col de la Luère - 69290 - Grezieu la varenne - France
Dominique BUTTAUD - 12A Route du col de la Luère - 69290 - Grezieu la varenne - France
Dominique BUTTAUD - 12A Route du col de la Luère - 69290 - Grezieu la varenne - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrements acoustiques musiques et eudiovisuels, publications électroniques (téléchargeables=, films impressionnés, disques compacts, vidéo disques, disques optiques numériques, logiciels sous tout support matériel, jeux interactifs télévisuels ou audiovisuels , supports numériques disquettes disques compact numérique ;
Transmission et diffusion d'images de sons de données d'informations par terminaux d'ordinateurs par câble, par supports telematiques, diffusion de programmes audiovisuels et multimédias, communication audiovisuelle au public en ligne, location de temps d'accès au serveur de bases de données, services des transmissions d'informations par réseau informatique, services de transmission d'information dans le domaine audiovisuel vidéo et multimédia, services de transmission de textes , de sons, d'images, de vidéos par téléchargements à partir d'une base de données, téléchargement, transmission de logiciels et de données, service de téléchargements de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques, service de transmission d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ; edition, édition de produits imprimés, edition electronique, service d'édition, edition livres, editions de revues,sous forme electronique, edition de magazine sous forme electronique, edition de magazine sous forme electronique, edition multimédia de livres publications et édition de livres journaux et périodiques.
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