Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERFIM T.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERFIM T.I.C domicilié(e) 2 Chemin du Génie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 903 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée - 2 Chemin du Génie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 431903954
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Matériaux et éléments de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; structures métalliques et constructions transportables en métal ; panneaux métalliques pour cloisons de pièces ;
Mobilier urbain non métallique, à savoir vasques (constructions non métalliques), bacs (conteneurs non métalliques) ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques (pour la construction), matériaux à bâtir non métalliques ; poteaux indicateurs d'informations non métalliques ; barrières rabattables non métalliques pour fermer une place de parking ; panneaux de signalisation non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; protections d'arbres non métalliques ; balises non lumineuses non métalliques ; installations non métalliques pour parquer des bicyclettes ; potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; mâts (poteaux non métalliques) ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; barrières de protection non métalliques ; clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques ;
Butoirs non métalliques pour portes ; boîtes aux lettres sur pied non métalliques ; arceaux non métalliques de sécurité ; mobilier urbain, bancs, banquettes, jardinières, cache-conteneurs, corbeilles de propreté.
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