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Marques déposées par la société SERF - Société Etudes Recherche et Fabrication
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ORBITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBITAL
SERF - Société Etudes Recherche et Fabrication - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3056319
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2010
ORBITAL de SERF - Société Etudes Recherche et Fabrication

Présentation de la marque ORBITAL

Déposée le 3 octobre 2000 par la société SERF - Société Etudes Recherche et Fabrication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORBITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société SERF - Société Etudes Recherche et Fabrication domicilié(e) 85 Chemin des Bruyères, 69153 DECINES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth DELANOUE - France.

La marque ORBITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITAL est expirée depuis le 3 octobre 2010.

SERF - Société Etudes Recherche et Fabrication a également déposé les autres marques suivantes : SUN-FIT


SERF - Société Etudes Recherche et Fabrication - (Société Anonyme) - 85 Chemin des Bruyères, 69153 DECINES Cedex - France - SIREN 973504509


Elisabeth DELANOUE - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465836 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

- Implants, Implants Orthopédiques - Membres artificiels - Articles orthopédiques - Prothèses - Cotyles, têtes d'implants de hanche - Insert Céramique.