T7S0
Présentation de la marque T7S0
Déposée le 7 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T7S0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T7S0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T7S0 est expirée depuis le 7 août 2005.
SERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37