Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par SERENYSUN ENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SerenySun Energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est SERENYSUN ENERGIES domicilié(e) 10 rue Edgar Degas - 13480 - Cabries - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina Taïb domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - Aix en Provence - France.
La marque SerenySun Energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SerenySun Energies arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.
SERENYSUN ENERGIES - 10 rue Edgar Degas - 13480 - Cabries - France
Madame Marina Taïb - 11 rue des Boeufs - 13100 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Appareil photovoltaique pour la production d'electricité ; Matériels en énergie solaire, à savoir panneaux solaires ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d’énergie solaire et photovoltaïque ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques photovoltaïque à savoir cellules photovoltaïques ;
Gestion commerciale de l'approvisionnement et de la consommation d'énergie solaire et photovoltaïque ; conseils et informations commerciales sur l'approvisionnement et la consommation en énergie solaire et photovoltaïque et la protection de l'environnement; services de vente au détail (suivi de l'énumération précise des produits); conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la gestion de portefeuille d'énergies solaire et photovoltaïques et de la protection de l'environnement; diffusion d'annonces publicitaires; service d'approvisionnement en énergie et de services associés pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ;
Constructions, installations, réparations, diagnostics et maintenance d'infrastructures dans les domaines des énergies solaires et photovoltaïques ; services de conseils en construction, notamment d'installations de production d'énergie solaire et photovoltaïque; inspection des projets de constructions, supervision de travaux de construction; construction de structures pour la production, l'entreposage et le stockage d'énergie solaire et photovoltaïque ; installation, entretien et réparation d'installations et d'appareils pour la production et l'approvisionnement en énergie solaire et photovoltaïque ; developpement de projets techniques d'installation et d'entretien dans le domaine de la gestion de l'énergie solaire et photovoltaïque ;
Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie solaire et photovoltaïque ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie solaire et photovoltaïque ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie solaire et photovoltaïque ;
Réalisation d'études techniques, d'expertises techniques dans les domaines de l’énergie solaire et photovoltaïque et de ses applications; initiation, participation et coordination de projets dans les domaines de de l’énergie solaire et photovoltaïque et de ses applications (services rendus par des ingénieurs); conseils et informations techniques sur la gestion de l'énergie (production, transport, approvisionnement et consommation) et la construction des installations y relatives; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'ingénieurs et de scientifiques en charge d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines des énergies nouvelles et renouvelable, de la protection de l'environnement et du développement durable; consultations techniques et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines des énergies nouvelles et renouvelables; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherches et études de projets sur la protection de l'environnement ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques.
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