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Marques déposées par monsieur SERELLE CHRISTIAN
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FA FRANCE ACCASTILLAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FA FRANCE ACCASTILLAGE
M. SERELLE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4259119
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
FA FRANCE ACCASTILLAGE de SERELLE CHRISTIAN

Présentation de la marque FA FRANCE ACCASTILLAGE

Déposée le 23 mars 2016 par monsieur SERELLE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FA FRANCE ACCASTILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur SERELLE CHRISTIAN domicilié(e) za le pont, 12 RUE de la graveline - 50690 - MARTINVAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCASTILLAGE CENTER, M. SERELLE CHRISTIAN domicilié(e) za le pont, 12 RUE de la graveline - 50690 - MARTINVAST - France.

La marque FA FRANCE ACCASTILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA FRANCE ACCASTILLAGE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


M. SERELLE CHRISTIAN - za le pont, 12 RUE de la graveline - 50690 - MARTINVAST - France


ACCASTILLAGE CENTER, M. SERELLE CHRISTIAN - za le pont, 12 RUE de la graveline - 50690 - MARTINVAST - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Appareils et instruments nautiques ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; lampes de poche ; cuisinières ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.