Déposée par voie électronique le 6 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOSOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-06 du 12 février 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIO domicilié(e) 6 rue de la Croix Follot - 21230 - MIMEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 535 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERELIO, Mme BERNARD Aline domicilié(e) 6 rue de la Croix Follot - 21230 - MIMEURE - France.
La marque ECOSOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSOLAIRE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.
SERELIO a également déposé les autres marques suivantes : SERELIO
SERELIO, SAS - 6 rue de la Croix Follot - 21230 - MIMEURE - France - SIREN 316535970
SERELIO, Mme BERNARD Aline - 6 rue de la Croix Follot - 21230 - MIMEURE - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 5 décembre 2011 - Changement d'adresse n°563665 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672910 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730433 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-11-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; piles et panneaux solaires ; cellules voltaïques ;
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;
Services fournis dans le cadre du commerce de détail d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de piles et panneaux solaires, de cellules voltaïques, d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires et d'appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de ces produits ;
Construction d'édifices ; entreprise de fumisterie, plomberie, couverture (services de fumisterie, plomberie, couverture) ; services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque à savoir intégration en toiture de cellules photovoltaïques dans le but de produire de l'électricité et raccordement au réseau électrique ;
Purification et régénération de l'air ; Transformation des produits agricoles d'autrui ;
Travaux d'ingénieurs (services d'ingénierie), consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir conseils en matière de constructions, conseils en matière de gestion de l'énergie et conseils en matière de projets scientifiques, techniques ou environnementaux ; essais de matériaux.
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