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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST
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FUTUR HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTUR HABITAT
SERELIANCE INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
4079755
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2024
FUTUR HABITAT de SERELIANCE INVEST

Présentation de la marque FUTUR HABITAT

Déposée par voie électronique le 28 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUTUR HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 500 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERELIANCE INVEST, M. GREGORY REGOUBY domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque FUTUR HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTUR HABITAT est expirée depuis le 28 mars 2024.

SERELIANCE INVEST a également déposé les autres marques suivantes : SERELIANCE INVEST , Solis France , Confort ThermoWater , France Développement , Solis Design , BIRGEL SCHMITT , SERELIANCE DEVELOPPEMENT , Aqua Solis , GROUPE SERELIANCE , Vita ThermoWater


SERELIANCE INVEST, SAS - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 648500213


SERELIANCE INVEST, M. GREGORY REGOUBY - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; Panneaux et cellules photovoltaïques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Ballon thermodynamique pour eau chaude sanitaire ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).