SEREG, S.A., 12, place des Etats-Unis, 92120 MONTROUGE.
Numéro de dépôt :
1249131
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1993
Présentation de la marque GAMMA
Déposée le 26 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SEREG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEREG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRONNE. - France.
La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEREG, S.A., 12, place des Etats-Unis, 92120 MONTROUGE. - France
DRONNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58948 - Publication au BOPI 1992-01-07
Inscription - Transmission de propriété n°39103 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°39104 - Publication au BOPI
Tuyères de pulvérisation, clapets, raccords, vannes, déverseurs, tuyaux, enrouleurs de tuyaux, colliers de serrage, bondes, coudes, cloches crapaudines.Robinets à boisseau sphérique, soupapes de sûreté, éjecteurs à jet d'eau, pistolets à hélium pour spectométrie, membranes, vannes, séparateurs d'huile, réchauffeurs d'eau, positionneurs pneumatiques, détendeurs, régulateurs de pression, soufflets à air comprimé, collecteurs de purge, régulateurs d'humidité, mélangeurs automatiques, surpresseurs, déverseurs, cabestans dynamométriques, enrouleurs de tuyaux, actionneurs, atomiseurs, pompes.Compteurs à hélice, thermomètres, indicateurs de niveau, thermostats, enregistreurs, télécontacteurs, jauges, contrôleurs de circulation, bouchons doseurs, télémanomètres, déprimomètres, hygromètres, psychomètres, sirènes, obturateurs, mesures de pression, valves.Régulateurs de température Pompes. Joints, raccords, tuyaux, presse-étoupe.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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