Déposée par voie électronique le 8 février 2015 par la société SEREBIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la société SEREBIS domicilié(e) SEREBIS ZI Rochet Vert, 18 Rue d'Egreville - 77140 - Nemours - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 051 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEREBIS, M. Anthony Renaudin domicilié(e) SEREBIS ZI Rochet Vert, 18 Rue d'Egreville - 77140 - Nemours - France.
La marque SEREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEREBIS arrivera à expiration en date du 8 février 2025.
SEREBIS, Société par actions simplifiées - SEREBIS ZI Rochet Vert, 18 Rue d'Egreville - 77140 - Nemours - France - SIREN 702051236
SEREBIS, M. Anthony Renaudin - SEREBIS ZI Rochet Vert, 18 Rue d'Egreville - 77140 - Nemours - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, salades à base de légumes, salades à base de viande, salades à base de poisson, salades à base de pommes de terre, salades à base d'oeufs, salades à base de fruits ;
Classe 30 : Farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, pâtisserie industrielle, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, macarons, décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, glaces alimentaires, miel, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, salades à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, épices, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ;
Classe 35 : Services de vente au détail ou en gros de marchandises à savoir vente de produits alimentaires ; services fournis dans le cadre du commerce de détail ou en gros de marchandises à savoir de produits alimentaires ; publicité ; organisation d'expositions et de concours à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans remise de prix, de récompenses et autres distinctions ; conseils en communication commerciale ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour des tiers] ; diffusion de matériel publicitaire et/ou promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), de courriers publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires ou promotionnelles ; actions promotionnelles et publicitaires ; affichage ; relations publiques ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; gestion d'affaires publicitaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité) ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; services de promotion de produits ou de prestation de service ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente au détail ou en gros de produits alimentaires via un réseau informatique mondial ; services de regroupement, de présentation et de distribution pour le compte de tiers de produits alimentaires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services étant proposés sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de gestion de base de données en ligne pour la vente de produits ; l'ensemble des services précités pouvait être fournis sur tous moyens de communication.
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