Marque enregistrée - Marque en vigueur

GSS Global Solar SOLUTIONS
Mme SERDECZNY Isabelle, usage MATHIEU, Agissant pour le compte de la société GLOBAL SOLAR SOLUTIONS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4316865
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
GSS Global Solar SOLUTIONS de SERDECZNY Isabelle

Présentation de la marque GSS Global Solar SOLUTIONS

Déposée le 24 novembre 2016 par madame SERDECZNY Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GSS Global Solar SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame SERDECZNY Isabelle domicilié(e) 24 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCZE IP, Mme ZUCKERMAN DE VINCZE Deborah domicilié(e) 31 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France.

La marque GSS Global Solar SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSS Global Solar SOLUTIONS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


Mme SERDECZNY Isabelle, usage MATHIEU, Agissant pour le compte de la société GLOBAL SOLAR SOLUTIONS en cours de formation - 24 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France


VINCZE IP, Mme ZUCKERMAN DE VINCZE Deborah - 31 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 21 décembre 2016 - Immatriculation de société n°691422 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Eoliennes ; pompes pour installations de chauffage ;

Appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le contrôle, le réglage ou la commande de la chaleur, de l'énergie solaire ou du courant électrique dans le domaine de la production, de la collecte et du stockage de l'énergie renouvelable ; appareils et instruments de production et de transformation de l'électricité, à savoir inverseurs, cordons d'alimentation et systèmes orienteurs de rayons solaires pour installations solaires destinés à la production d'énergie électrique ; cellules solaires ; cellules solaires pour la production d'électricité ; cellules photovoltaïques ; modules solaires ; modules photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ayant pour fonction la transformation de l'énergie solaire en énergie électrique ; modules photovoltaïques ou panneaux solaires adaptés à l'installation sur les toits, les bâtiments résidentiels, commerciaux et industriels ; générateurs photovoltaïques composés de cellules solaires, de modules solaires ou de panneaux solaires ; panneaux de captage solaire ; panneaux de collecte d'énergie solaire ; collecteurs solaires ; panneaux solaires pour la production d'énergie et d'électricité ; panneaux solaires portables pour la production d'énergie et d'électricité ; ensembles de panneaux solaires ; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ; régulateurs de chargement solaire ; régulateurs de puissance ; unités pour le dépôt de l'énergie ; piles solaires ; piles solaires pour la production d'énergie ; piles solaires rechargeables ; batteries solaires à usage domestique ; batteries solaires à usage industriel ; chargeurs de batteries solaires ; batteries électriques ; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; dispositifs de stockage de l'énergie solaire ; dispositifs de transformation de l'énergie solaire ; dispositifs de contrôle d'énergie ; appareils de mesure d'énergie thermique ; appareils de stockage de chaleur pour la production d'électricité ; interrupteurs thermiques ; détecteurs thermiques [thermostats] ; appareils de mesure d'énergie thermique ; modules de production d'électricité par l'énergie solaire ; réflecteurs optiques ; appareils de monitoring et de mesure de performance des installations photovoltaïques ;

Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; capteurs thermiques solaires ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils et installations de chauffage ; lampes solaires ; lampes à énergie solaire ; centrales à énergie solaire ; appareils de chauffage à l'énergie solaire ; panneaux solaires pour le chauffage ; capteurs solaires à caloduc [échangeurs thermiques] ; systèmes de pompes à chaleur ; systèmes de chauffage solaire concentré, systèmes combinés de chauffage solaire/cellules solaires, récepteurs au sein de systèmes d'énergie solaire concentrée ; instruments de stockage thermique [énergie solaire] pour le chauffage ; chauffe-eau solaires ; appareils pour chauffage d'eau ; générateurs de chaleur ; pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie ; pompes à chaleur ; installations de chauffage à usage industriel ; capteurs de lumière solaire à des fins de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à vapeur [à usage industriel] ; réchauffeurs de fluide thermique ;

Installation de systèmes à énergie solaire ; installation de panneaux photovoltaïques, de pompes à chaleur, d'éoliennes, de dispositifs de stockage, de transformation et de contrôle de l'énergie solaire ; services de conseils dans le domaine de l'installation de centrales électriques ; installation et entretien d'installations thermiques solaires ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; installation, maintenance et réparation de dispositifs et machines dans le domaine de l'énergie renouvelable ; réparation et entretien de machines et appareils électriques de distribution ou de contrôle d'énergie ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations de chauffage ;

Recherche et développement dans le domaine de machines industrielles ; recherche et développement dans le domaine de l'énergie renouvelable ; recherche scientifique et industrielle en particulier dans le domaine de l'électricité ; services scientifiques et technologiques, à savoir travaux de recherche et de développement dans le domaine de l'énergie renouvelable ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'énergie renouvelable ; assistance dans le domaine de l'économie d'énergie ; essais de matériaux dans le domaine de l'énergie renouvelable ; recherche technique dans le domaine de l'énergie renouvelable ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'énergie renouvelable ; ingénierie dans le domaine de l'énergie renouvelable ; contrôle de qualité de produits dans le domaine de l'énergie renouvelable ; dessin industriel dans le domaine de l'énergie renouvelable ; conception d'usines industrielles dans le domaine de l'énergie renouvelable ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité ; conception de systèmes de chauffage ; développement de projets de construction dans le domaine de l'énergie renouvelable ; conception de systèmes de mesure dans le domaine de l'énergie renouvelable ; conception de machines, appareils, instruments [y compris leurs pièces] et systèmes composés de ces machines, appareils et instruments dans le domaine de l'énergie renouvelable ; conseils et conception en ingénierie dans le domaine de l'énergie renouvelable ; services d'ingénierie pour la conception de machines dans le domaine de l'énergie renouvelable ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le but de trouver de solutions dans le domaine de l'énergie renouvelable ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie renouvelable ; études de projets techniques dans le domaine de l'énergie renouvelable ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de l'énergie renouvelable ; ingénierie et conseils en matière d'installations solaires ; conception d'installations solaires et de stations solaires photovoltaïques ; conseils et assistance en matière d'économie d'énergie ; conseils et assistance en matière de conception de projets solaires photovoltaïques ; expertises (travaux d'ingénieurs) pour la mise en place de contrats de raccordement au réseau d'électricité photovoltaïque.