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Marques déposées par la société SERCOM
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S SERCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SERCOM
SERCOM

Numéro de dépôt :
96612110
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque S SERCOM

Déposée le 22 février 1996 par la société SERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SERCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société SERCOM domicilié(e) Z.I. de Palente, 2 chemin de Palente, 25041 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 166 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATEAU ET ASSOCIES - France.

La marque S SERCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SERCOM est expirée depuis le 22 février 2006.

SERCOM a également déposé les autres marques suivantes : S SERCOM , SERCOM , LES JARDINS DE SEBASTIEN PARLONS NATURE!!!


SERCOM - Z.I. de Palente, 2 chemin de Palente, 25041 BESANCON CEDEX - France - SIREN 400166708


GATEAU ET ASSOCIES - France


Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279975 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: montres, chronographes, pendules, bracelets de montres, bagues, bracelets, tour du cou, pendentifs, boucles d'oreilles, chaînes, broches.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: bracelets pour montres, bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie), sacs de voyages, sacs housses pour vêtements (pour le voyage); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.