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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERCIB FRANCE
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SOLARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLARIS
SERCIB FRANCE, Société par Actions Simplifiée
IRNEO, Institution de retraite complémentaire

Numéro de dépôt :
94543658
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2024

Présentation de la marque SOLARIS

Déposée le 8 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERCIB FRANCE et IRNEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SERCIB FRANCE domicilié(e) Immeuble Le Crystal, 6 Rue Hélène Boucher - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et IRNEO, Institution de retraite complémentaire domicilié(e) 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque SOLARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLARIS est expirée depuis le 8 avril 2024.

SERCIB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOTELLERIE DE CASSAN , CC CassanCampus FOR WELL-BEING AND PERFORMANCE AT WORK , CORPORATE WELLNESS CENTER CASSAN , BEST BIEN ETRE ET SANTE AU TRAVAIL , PRIEURE ROYAL DE CASSAN , JURISHOTEL , MURS MURS , CHÂTEAU DE CASSAN , UNIVERSITE DU CAPITAL HUMAIN CASSAN , CWC Université du Capital Humain


SERCIB FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Immeuble Le Crystal, 6 Rue Hélène Boucher - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 3

IRNEO, Institution de retraite complémentaire - 8 Boulevard Vauban - 59000 - LILLE - France - SIREN 7



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271755 - Publication au BOPI 2004-09-07

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496238 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 17 juin 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°500244 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Inscription le 21 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°526146 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 29 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538422 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29

Inscription le 29 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°538421 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29

Inscription le 29 décembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°538419 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29

Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2014 n°2571589 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-11-14

Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2015 n°2576627 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°651324 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15