Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERCIB FRANCE
/
Monument Durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Monument Durable
SERCIB FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3708445
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2020
Monument Durable de SERCIB FRANCE

Présentation de la marque Monument Durable

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERCIB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monument Durable »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERCIB FRANCE domicilié(e) Immeuble Crystal 6 rue Hélène Boucher 78280 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 650 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl LOYER & ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monument Durable est expirée depuis le 29 janvier 2020.

SERCIB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOTELLERIE DE CASSAN , CC CassanCampus FOR WELL-BEING AND PERFORMANCE AT WORK , SOLARIS , CORPORATE WELLNESS CENTER CASSAN , BEST BIEN ETRE ET SANTE AU TRAVAIL , PRIEURE ROYAL DE CASSAN , JURISHOTEL , MURS MURS , CHÂTEAU DE CASSAN , UNIVERSITE DU CAPITAL HUMAIN CASSAN


SERCIB FRANCE, Société par actions simplifiée - Immeuble Crystal 6 rue Hélène Boucher 78280 GUYANCOURT - France - SIREN 339650079


Selarl LOYER & ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 13 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°531832 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Inscription le 29 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538424 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29

Inscription le 29 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538423 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29

Logiciels (programmes enregistrés) et supports enregistrés (notamment clés USB, disques magnétiques, CD, CD-Rom et DVD) notamment dans le domaine du développement et de la protection de la culture et du patrimoine bâti et naturel. ;

Affaires immobilières ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; consultations en matière immobilière ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; évaluation de biens immobiliers ; expertise immobilière ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gestion financière de projets immobiliers ; location d'appartement ; location de bureaux ; opération et transactions immobilières ; services de promotion immobilière. ;

Formation : divertissement : activités culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formations, de colloques, de conférences, de congrès, de symposium et de séminaires notamment dans le domaine du développement et de la protection de la culture et du patrimoine bâti et naturel ; clubs culturels ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; services de loisirs. ;

Elaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine du développement et de la protection de la culture et du patrimoine bâti et naturel ; programmation pour ordinateurs. ;

Services de restauration ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; services de bars ; bars à vins. ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; massage ; physiothérapie ; sanatoriums ; services de santé ; services de sauna.