Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIET SEA
SERCEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4099614
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2024
QUIET SEA de SERCEL

Présentation de la marque QUIET SEA

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) SERCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUIET SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERCEL domicilié(e) 16 rue de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 040 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque QUIET SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIET SEA est expirée depuis le 20 juin 2024.

SERCEL a également déposé les autres marques suivantes : SlimWave , GEOWAVE , QuietSeis , QuietSea , SERCEL , X-Tech , NAUTILUS , S SERCEL , SERCEL , SeaRay


SERCEL, Société Anonyme - 16 rue de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 378040497


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Appareils et instruments de détection d'animaux sous-marins ; appareils et instruments de détection de mammifères marins ; appareils et instruments scientifiques et électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, de mesure, de signalisation et de contrôle ; appareils et instruments de prospection géophysique ; appareils et instruments pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation des données géophysiques en matière de l'exploration sous-marine ; appareils et instruments de détection ; appareils et instruments de détection sous-marine ; appareils et instruments de détection acoustique sous-marine ; dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs pour traiter les enregistrements de signaux ; dispositifs pour afficher les signaux détectés et/ou enregistrés ; logiciels informatiques pour interpréter et analyser les signaux enregistrés ;

Services de recherche scientifique, à savoir exploration sous-marine, services en matière de traitement, d'acquisition, d'interprétation des données géophysiques pour l'exploration sous-marine ; services de recherche scientifique, à savoir services relatifs à la détection d'animaux sous-marins ; services de recherche scientifique, à savoir services relatifs à la détection de mammifères marins ; services de consultation relatifs à la recherche dans le domaine de l'exploration sous-marine ; services de consultation relatifs à la détection des animaux sous-marins ; services de consultation relatifs à la détection des mammifères marins.