Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SERCEL
SERCEL SOCIETE D'ETUDES, RECHERCHES ET CONSTRUCTION ELECTRONIQUES (S.A.) -

Numéro de dépôt :
1441134
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997
S SERCEL de SERCEL SOCIETE D\'ETUDES

Présentation de la marque S SERCEL

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SERCEL SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SERCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERCEL SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) 6, rue de Bel Air, 44470 CARQUEFOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque S SERCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SERCEL est expirée depuis le 21 décembre 1997.


SERCEL SOCIETE D'ETUDES, RECHERCHES ET CONSTRUCTION ELECTRONIQUES (S.A.) - - 6, rue de Bel Air, 44470 CARQUEFOU. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Récepteurs et dispositifs de traitement des signaux et de l'information provenant de satellites artificiels s'appliquant aux domaines de la navigation, de la topographie, la géodésie et la mesure du temps et des fréquences. Sources et systèmes de métrologie temps fréquence.