Marque renouvelée - Marque en vigueur

EFFICACITÉ ENERGETIQUE SERCE
SERCE SYNDICAT DES ENTREPRISES DE GENIE ELECTRIQUE ET CLIMATIQUE, Syndicat Professionnel Loi de 1884

Numéro de dépôt :
3567788
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2028
EFFICACITÉ ENERGETIQUE SERCE de SERCE SYNDICAT DES ENTREPRISES DE GENIE ELECTRIQUE ET CLIMATIQUE

Présentation de la marque EFFICACITÉ ENERGETIQUE SERCE

Déposée le 4 avril 2008 par SERCE SYNDICAT DES ENTREPRISES DE GENIE ELECTRIQUE ET CLIMATIQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFICACITÉ ENERGETIQUE SERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est SERCE SYNDICAT DES ENTREPRISES DE GENIE ELECTRIQUE ET CLIMATIQUETODO domicilié(e) 9 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 357 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERCE, Mme VALACHS ANNE domicilié(e) 9 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EFFICACITÉ ENERGETIQUE SERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFICACITÉ ENERGETIQUE SERCE arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.


SERCE SYNDICAT DES ENTREPRISES DE GENIE ELECTRIQUE ET CLIMATIQUE, Syndicat Professionnel Loi de 1884 - 9 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784357550


SERCE, Mme VALACHS ANNE - 9 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670465 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-01-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.