Déposée le 16 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERCALICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSICATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERCALICA domicilié(e) 284 rue des Croisades, Ponant 2 Bâtiment 1,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 920 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 domicilié(e) 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER CEDEX 3 - 34078 - France.
La marque MUSICATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICATEM est expirée depuis le 16 avril 2014.
SERCALICA SARL - 284 rue des Croisades, Ponant 2 Bâtiment 1,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France - SIREN 452920713
EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 - 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER CEDEX 3 - 34078 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement numériques, disques acoustiques pré-enregistrés, disques phonographiques pré-enregistrés, bandes audio pré-enregistrées, bandes vidéo pré-enregistrées, bandes audio-vidéo pré-enregistrées, cassettes audio pré-enregistrées, cassettes vidéo pré-enregistrées, cassettes audio-vidéo pré-enregistrées, disques lasers pré-enregistrés, DVD (Digital Versatile Disc) pré-enregistrés, logiciels éducatifs d'apprentissage d'instruments musicaux. Enregistrement sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo ; services de composition musicale ; formation pratique, à savoir démonstration d'utilisation d'instruments musicaux ; publication de livres ; rédaction de scénarios ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine musical ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; services d'imagerie numérique ; services d'enseignement à distance. Création et hébergement de sites informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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