Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUMAI?
SERCA - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3174181
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
TOUMAI? de SERCA - SOCIETE D\'ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES

Présentation de la marque TOUMAI?

Déposée le 12 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERCA - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUMAI? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERCA - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES domicilié(e) 10 bis rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 751 461 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.

La marque TOUMAI? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUMAI? est expirée depuis le 12 juillet 2012.

SERCA - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : SKINMAÏ


SERCA - SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES Société à Responsabilité Limitée - 10 bis rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN B407514611


@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372884 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical et paramédical ; aliments pour bébés ; désinfectants. Compléments nutritionnels diététiques à usage médical et paramédical consacrés aux seins et/ou au traitement des maladies. Aliments diététiques à usage médical et paramédical consacrés aux soins et/ou au traitement des maladies. Préparations chimiques à usage médical et paramédical.