Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ÉMAIL
Mr Serban FLORIAN

Numéro de dépôt :
1323410
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1995

Présentation de la marque CARTE ÉMAIL

Déposée le 16 septembre 1985 par monsieur Serban FLORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE ÉMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serban FLORIAN domicilié(e) 15, rue du ROULE, 75001 PARIS. Mr RUINY André, 19, rue MONTYON, 75009 PARIS - France.

La marque CARTE ÉMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE ÉMAIL est expirée depuis le 16 septembre 1995.

Serban FLORIAN a également déposé les autres marques suivantes : TRÉPLANT


Mr Serban FLORIAN - 15, rue du ROULE, 75001 PARIS. Mr RUINY André, 19, rue MONTYON, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

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