SUCCICAPTAL
Présentation de la marque SUCCICAPTAL
Déposée le 3 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCCICAPTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUCCICAPTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUCCICAPTAL est expirée depuis le 3 juin 2022.
SERB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 février 2008 - Changement de dénomination n°469049 - Publication au BOPI 2008-02-20
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2212044 - Publication au BOPI 2001-12-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 20 février 2008 - Changement de nature juridique n°469050 - Publication au BOPI 2008-02-20
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2488988 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 29 février 2012 - Gage constitué n°570800 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Inscription le 15 juillet 2015 - Radiation de gage n°651314 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Inscription le 29 octobre 2015 - Constitution de gage n°657412 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29