Marque renouvelée - Marque en vigueur

NITRIATE
SERB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608667
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque NITRIATE

Déposée le 1 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITRIATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERB domicilié(e) 40 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 005 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque NITRIATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITRIATE arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

SERB a également déposé les autres marques suivantes : DIGIDOT , B-A-L , GAMMA-OH , MYSOLINE , DODECAVIT , CYANODOTE , PROINULINE , , CYANOKIT , NALONE


SERB, Société par actions simplifiée - 40 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 552005241


CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°451534 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301900 - Publication au BOPI 2005-11-30

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 29 octobre 2015 - Constitution de gage n°657412 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 27 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661664 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 janvier 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°661663 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2608963 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-02

Produits Pharmaceutiques; Vétérinaires et hygiéniques; Substances diététiques à usage médical; Emplâtres; Matériel pour pansement; Désinfectants; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Fongicides; Herbicides