NITRIATE
Présentation de la marque NITRIATE
Déposée le 1 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITRIATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NITRIATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITRIATE arrivera à expiration en date du 1 février 2026.
SERB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°451534 - Publication au BOPI 2005-11-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301900 - Publication au BOPI 2005-11-30
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Inscription le 29 octobre 2015 - Constitution de gage n°657412 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 27 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661664 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Inscription le 27 janvier 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°661663 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2608963 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-02