B-A-L
Présentation de la marque B-A-L
Déposée le 16 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B-A-L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque B-A-L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B-A-L arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.
SERB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234095 - Publication au BOPI 1997-03-11
Renouvellement sans limitation n°2080986 - Publication au BOPI 1997-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247223 - Publication au BOPI 1997-12-22
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331336 - Publication au BOPI 2007-01-12
Inscription le 29 février 2012 - Gage constitué n°570800 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Inscription le 15 juillet 2015 - Radiation de gage n°651314 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Inscription le 29 octobre 2015 - Constitution de gage n°657412 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 27 octobre 2016 - Changement d'adresse n°688382 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-27
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633904 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-02