Marque renouvelée - Marque en vigueur

B-A-L
SERB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1418133
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2027

Présentation de la marque B-A-L

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B-A-L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERB domicilié(e) 40 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 005 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque B-A-L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B-A-L arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

SERB a également déposé les autres marques suivantes : DIGIDOT , GAMMA-OH , MYSOLINE , DODECAVIT , CYANODOTE , PROINULINE , , CYANOKIT , NALONE , KELOCYANOR


SERB, Société par actions simplifiée - 40 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 552005241


CABINET PLASSERAUD - 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234095 - Publication au BOPI 1997-03-11

Renouvellement sans limitation n°2080986 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247223 - Publication au BOPI 1997-12-22

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331336 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 29 février 2012 - Gage constitué n°570800 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Inscription le 15 juillet 2015 - Radiation de gage n°651314 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 29 octobre 2015 - Constitution de gage n°657412 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 27 octobre 2016 - Changement d'adresse n°688382 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-27

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633904 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-02

Produits Pharmaceutiques;Vétérinaires et hygiéniques: Substances diététiques à usage médical: Emplâtres: Matériel pour pansement: Désinfectants: Produits pour la destruction des animaux nuisibles: Fongicides; Herbicides.